Conseil Municipal du 28 juin 1958




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 115Séance du 28 juin 1958 - Registre 21W182 Page 115 - Délibération
21W182 Page 116Surélévation du groupe scolaire avenue Delambre ouverture de crédit|-|Groupe scolaire avenue Delambre surélévation - vote d'emprunt - Registre 21W182 Page 116 - Délibération
21W182 Page 117Ecole du Poncelet (P. Curie) agrandissement - ouverture de crédit|-|Ecole du Poncelet (P. Curie) agrandissement - vote d'emprunt - Registre 21W182 Page 117 - Délibération
21W182 Page 118Salle d'éducation physique et de sports - programme d'utilisation|-|Constructions scolaires par commandes groupées - avant projet - Registre 21W182 Page 118 - Délibération
21W182 Page 119Constructions scolaires par commandes groupées - Subvention départementale|-|Allègement des charges scolaires crées par les programmes de construction|-|Fourniture de mobilier scolaire pour la rentrée d'octobre 1958 - marché de gré à gré avec les Ets Heuliez - Registre 21W182 Page 119 - Délibération
21W182 Page 120Subventions à diverses sociétés - répartition - Registre 21W182 Page 120 - Délibération
21W182 Page 121Subventions aux sociétés sportives - répartitions|-|Fournitures de combustibles solides et liquides, campagne 1958-1959 - résultat de l'appel d'offres et marché de gré à gré|-|Jardin pour enfants - traitement des gardiennes|-|Rénovation des ilôts défectueux - sursis à statuer sur permis de construire - Registre 21W182 Page 121 - Délibération
21W182 Page 122"Rénovation des ilôts défectueux - déclaration d'insalubrité|-|Expropriation des terrains lieudit "" La Noue Brossard ""|-|Dommage de la voie publique - autorisation spéciale de recettes|-|Electrification de l'Allée de l'Etang - participation de la ville - Registre 21W182 Page 122" - Délibération
21W182 Page 123Fournitures pour entretien des rues - campagne 1958 - marché de gré à gré|-|Service de sécurité - équipement et service de garde permanent - Registre 21W182 Page 123 - Délibération
21W182 Page 124Compte rendu de la commission des fêtes|-|Compte rendu de la commission de voirie|-|Déplacement réseau éclairage public avenue Foch|-|Panneaux d'affichage du syndicat d'initiative|-|Autorisation de construire - Registre 21W182 Page 124 - Délibération
21W182 Page 125Questions diverses ressortant de la commission de voirie|-|Informations et questions diverses - Registre 21W182 Page 125 - Délibération